Les instances

La Commission Médicale d’Etablissement (CME)

Dr Patricia GUISTI, Présidente

La CME supervise et émet des avis sur tout ce qui concerne le fonctionnement médical de l’établissement ou intéresse la qualité des soins ou la santé des malades. Elle prépare avec le directeur la définition des orientations et les mesures relatives à la politique d’amélioration continue de la qualité. Elle approuve le projet médical d’établissement qui définit, pour une durée maximale de 5 ans, les objectifs médicaux compatibles avec le Schéma Régional d’Organisation sanitaire et social (SROSS).

Le Comité Social et Economique (CSE)

Le CSE doit être informé et consulté dans le domaine économique et social. Il assure la gestion des activités sociales et culturelles. D'une manière générale, le rôle du Comité Social et Economique d'Etablissement est d'assurer une expression collective des salariés, permettant la prise en compte permanente de leurs intérêts dans les décisions relatives à la gestion et à l'évolution économique et financière de l’établissement, à l'organisation du travail, à la formation professionnelle.

La Commission Santé Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT) a pour mission de contribuer à la protection de la santé physique et mentale et à la sécurité des salariés de l'établissement et des personnels mis à disposition par un établissement extérieur y compris les travailleurs temporaires. Il contribue également à l'amélioration des conditions de travail et à la promotion de la prévention des risques. Pour cela, il procède à l'analyse des risques professionnels auxquels peuvent être exposés les salariés, ainsi qu'à l'analyse des conditions de travail et propose des actions de prévention.

Le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN)

Le CPA dispose d'un Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales chargé d'organiser et coordonner la surveillance, la prévention et la formation continue en matière de lutte contre les infections nosocomiales. Le CLIN est assisté d'une Equipe Opérationnelle d'Hygiène Hospitalière (EOHH) qui a pour mission de mettre en oeuvre le programme défini par le CLIN : rédaction et mise à jour des protocoles et recommandations de Bonnes Pratiques d'hygiène hospitalière pour le CPA, formation continue à l'hygiène hospitalière des professionnels concernés par les infections nosocomiales (soignants, agents hôteliers, personnels des services techniques), choix et bon usage des techniques (soins, antiseptiques, désinfectants, antibiotiques gestion des déchets à risque infectieux) avec une vision éco-responsable et un engagement dans le développement durable.

L'EOHH est composée de professionnels de santé qui mettent en commun leurs compétences pour assurer l'application des "bonnes pratiques d'hygiène hospitalière" dans tout l'établissement : un médecin, une infirmière hygiéniste, une pharmacienne, une infirmière cadre de santé. L'EOHH est relayée dans chaque unité de soins par un référent formé en hygiène hospitalière. Cette organisation permet une vigilance 24h / 24h.

Le CPA est, depuis plusieurs années, classé dans la catégorie A en ICALIN (Indicateur Composite des Activités de Lutte contre les Infections Nosocomiales), "établissement de santé les plus en avance et ayant l'organisation de la prévention du risque infectieux la plus élaborée".

Le Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition (CLAN)

Le CLAN est missionné par la CME pour faire des propositions contribuant à l'amélioration de la prise en charge nutritionnelle des malades et à la qualité de l'ensemble de la prestation alimentation-nutrition, y compris en ce qui concerne les projets d'aménagement des locaux, des circuits et d'équipement, dans le cas où ces projets peuvent avoir des incidences dans ce domaine.

La Commission des Usagers (CDU)

Elle a pour mission de veiller au respect des droits des usagers et de contribuer à l'amélioration de la qualité de l'accueil et de la prise en charge des patients et de leurs proches. Cette commission facilite les démarches de ces personnes et veille à ce qu'elles puissent, le cas échéant, exprimer leurs griefs auprès des responsables de l'établissement, entendre les explications de ceux-ci et être informées des suites de leurs demandes (article 183 de la Loi de modernisation sociale - décret n° 2016-726 du 1er juin 2016).

Le Comité de Vie Sociale (CVS)

Le CVS est un groupe de parole mensuel au niveau institutionnel animé à tour de rôle par des professionnels de soin et de la Direction. Son objectif est de donner la parole directement aux patients et à leur entourage sur la qualité de vie à l'hôpital et en complément des enquêtes de satisfaction réalisées. Il se déroule désormais aussi par roulement dans les services de l'extra-hospitalier. Il assure l'interface entre la parole des patients et les différentes directions via le Comité de Direction. Sa finalité est d'obtenir la réalisation d'actions d'amélioration qui soient à l'initiative des patients et reconnues par l'institution.

Le Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD)

Le CLUD est garant de la prise en compte effective de toutes les douleurs, aiguës ou chroniques, ainsi que du développement de plans d’amélioration de la qualité pour l’évaluation et le traitement de la douleur.

Le Comité de Pilotage Qualité & Gestion des Risques

Le Comité de Pilotage Qualité & Gestion des Risques est une instance pluriprofessionnelle qui assure en lien avec la CME :

- le pilotage de la politique qualité,

- la coordination générale de la démarche qualité et gestion des risques,

- l'impulsion, la coordination et le suivi des actions menées dans le cadre de la démarche d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité,

- l'organisation et la coordination des procédures de certification,

- l'animation de la culture qualité et gestion des risques,

- le pilotage et la coordination de la démarche d’Évaluation des Pratiques Professionnelles (EPP).

La Commission des Soins Infirmiers de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT)

Présidée par le Directeur des Soins, la Commission des Soins Infirmiers de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT) est constituée de représentants élus du Service de Soins. C'est une instance consultative sur :

- l'organisation générale des soins et l'accompagnement des patients,

- le projet du service de soins,

- l'évaluation des pratiques professionnelles,

- la politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins et de la gestion des risques,

- la politique de formation,

- la recherche et l'innovation dans le domaine des soins et l'évaluation de ces soins.

Le Comité du Médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles (COMEDIMS)

Le Comité du Médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles est chargé de l’application au Centre Psychothérapique de l’Ain des recommandations sur le « bon usage des médicaments ». C’est une instance de concertation entre les médecins prescripteurs, l’équipe pharmaceutique et les infirmiers.

Le Comité du Matériel

Pluriprofessionnel, ce Comité est une instance d'analyse et de réflexion sur les dispositifs médicaux au Centre Psychothérapique de l'Ain avec identification claire des services gestionnaires. Il recense et étudie les demandes de matériel médical, fait les choix des nouveaux dispositifs médicaux avec un effort d'uniformisation dans les unités de soins. Il est garant de la matériovigilance sous la responsabilité du correspondant local de matériovigilance.